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CONDITIONS GENERALES DE SOUMISSION

VOUS DEVEZ LIRE CET ACCORD AVANT DE CONTINUER

En nous envoyant un email pour soumettre un jeu à T45ol.com vous êtes d'accord sur ce qui suit :

ACCORD DE SOUMISSION DE PROPRIETE

Vous concedez à T45ol.com et ses successeurs ("T45ol.com") un droit et un permis non-exclusifs à
(a) encoder, numériser et enregistrer vos créations;
(b) exécuter, afficher, copier, transmettre, et annoncer la propriété;
(c) ajouter, soustraire, changer, éditer, mettre à jour, réarranger ou éditer la propriété à des fins de conformation aux spécifications techniques de T45ol.com et/ou pour la censure ou d'autres raisons légales;
(d) faire de la publicité, annoncer et promouvoir vos création;
(e) de diffuser des annonces publicitaires avant, pendant et après l'affichage de la propriété;
(f) utiliser un nom similaire, voix et biographie de vous et/ou toute personne ayant un lien avec la propriété, l'exploitation et la promotion de la propriété;
(g) utiliser la propriété, dans tous les medias, connus ou qui le seront, Internet inclut et le site Web T45ol.com ou à d'autres du même réseau, en utilisant et tous les moyens, méthodes ou processus, maintenant connu ou après, pour annoncer, promouvoir ou marché sur n'importe quel site associé au réseau de T45ol.com, dans le monde entier. Cependant, vous comprenez et convenez que T45ol.com est sous aucune obligation d'afficher, reproduire, ou distribuer la propriété et peut la retirer du réseau de T45ol.com à tout moment sans communication préalable. Le site associé du réseau sera défini en tant que n'importe quel site Internet appartenant au réseau de T45ol.com, et a passé des accord avec Jeux T45 pour exposer le contenu sur le World Wide Web le contenu du dit site.

T45ol.com se réserve le droit de mettre à jour périodiquement les clauses de cet accord en mettant à jour cette page. T45ol.com, cependant, ne modifiera pas fondamentalement la portée des droites accordés sans votre consentement. Vous acceptez d'être liés par des révisions ultérieures à cet accord trente jours après la signalisation des révisions de cette page. Par conséquence, vous devriez périodiquement visiter cette page pour passer en revue les limites actuelles de cet accord.

Vous reconnaissez et comprenez que T45ol.com crée et/ou recoit fréquemment des soumissions indépendantes de matériels(logiciels) lesquels peuvent être semblables ou identiques à la propriété par le thème, l'idée, les caractères, les titres, le dialogue, les slogans, les séquences type, les plans, ou autres aspects. Vous convenez que vous n'aurez aucun droit dessus, ou aucune compensation liées à de tels matériels(logiciels) et/ou idées semblables ou identiques, et que notre acceptation de votre propriété ne sera pas considérée pour limiter tous les droits de T45ol.com peuvent avoir comme membres du grand public en ce qui concerne la propriété, matériel de public domain ou autrement. Vous avez soumis vos créations volontairement et pas dans la confiance.

Vous convenez en outre de garantir et tenir T45ol.com, ses filiales, directeurs, les employés, agents, actionnaires et associés hors de toutes réclamations, actions, demandes, jugements, règlements, responsabilité, de perte, dommages, y compris les honoraires légaux raisonnables et les frais dus par T45ol.com en raison d'une réclamation de tiers concernant les droits des propriétés et n'importe quelle responsabilité liées à la propriété.

Vous représentez et garantissez à T45ol.com que (a) vous avez le droit légal d'entamer cet accord et d'accorder à T45ol.com les droits accordées dans le présent et la propriété est libre et dégagée de tous les privilèges, réclamations et encombrements; (b) L'exploitation des droits accordées à T45ol.com dans le présent ne violera aucun droit d'aucun tiers; (c) T45ol.com ne sera pas obligé d'obtenir des consentement auprès de tiers ni de ne payer aucune somme à aucun tiers en raison de l'exploitation des droits accordés à Flash_Games; (d) il n'y a aucune réclamation, action ou marche à suivre concernant la propriété ou le matériel menacé devant n'importe quel cour ou organisme administratif ou gouvernemental ; (e) vous en avez saisi, et accordez par ceci à T45ol.com, tous les droits et logiciels nécessaires pour parvenir au terme de cet accord; (f) vous avez tous les droits sur les musiques contenues dans les logiciels et qu'aucun paiement supplémentaire d'utilisation ne sera exigé en ce qui concerne l'exploitation du travail et/ou n'importe quelle publicité ou promotion contenant la musique incorporée dans les logiciels; (g) Le contenu des logiciels n'est pas obscène, ou pornographique, n'abuse pas des droits privés, n'exploitent pas l'image de personnes de moins de dix-huit ans et n'enfreint pas la loi applicable et les règlements de n'importe quelle autre manière.

Cet accord incarne l'accord complet entre les parties; il n'y a eu aucun accord, ou garantie entre les parties autres que ceux fournis expressément ci-dessus.

Cet accord ne sera pas changé ou modifié entièrement ou partiellement, sauf par un accord écrit et signé par les parties.

Vous convenez en outre que les limites de cet accord seront régies et interprétées en vertu des lois de l'état fran'ais, et acceptez de soumettre à la juridiction exclusive des cours de l'état en cas de conflit concernant n'importe quelle infraction. En cas de violation, l'équilibre de l'accord demeurera valide et effectif. Cet accord ne peut être modifié, modifié, annulé ou terminé de quelque fa'on sauf par un écrit signé par les deux parties. En cas d'infraction de cet accord par T45ol.com votre remède unique est l'arrêt de cet accord. Vous renoncez à tous les droits valables sous toutes les lois ou statuts, mondiales, qui concernent des droits moraux en liaison avec votre soumission.

Vous comprenez que la propriété peut être rendue disponible pour le téléchargement sur l'Internet, et consentez à ceci. Vous comprenez de plus qu'en raison de la nature de ce support, les logiciels peuvent être téléchargés et reproduits par des utilisateurs d'Internet et convenez et confirmez que le T45ol.com n'aura aucune responsabilité liée à une infraction d'utilisateur d'Internet qui télécharge et/ou utilise les logiciels d'une fa'on non autorisée.

Vous comprenez que le fait de nous envoyer un email pour soummetre vos créations signifie et garantie à T45ol.com que vous êtes âgé de plus de dix-huit ans et que toute information biographique concernant votre nom, adresse, numéro de téléphone et la date de naissance est véridique.

REGLEMENTS DE SOUMISSION

    Votre jeu ne peut pas être le travail de quelqu'un d'autre.

    Votre jeu ne peut pas auto-réorienter à un nouveau site.

    Votre jeu ne peut pas être pornographic ou raciste.

     

SOUMISSION - ENVOYER NOUS VOTRE JEU:

Si vous avez lu, compris et respecté nos règlements, alors envoyer votre jeu à :

Vous devez bien préciser dans votre email :

    Le titre du jeu.

    Le nom de l'auteur ( et l'URL de son site internet s'il existe).

    Une description du jeu.

     

    Nous mettons également à votre disposition le logo T45ol.com à insérer dans votre jeu:

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